Publication des arrêtés pris par la commune du Tour du Parc
Arrêté circulation Tour de Rhuys
Arrêté interdiction stationnement pétanque Banastère
Arrêté interdiction stationnement parking église moules-frites
Arrêté restriction chaussée rue des Landiers Fête de la Musique
Arrêté interdiction stationnement parking église Fête de la Musique
Arrêtés circulation réfections voiries 2023
Arrêté interdiction stationnement vide-greniers
Arrêté stationnement gens du voyage
Arrêté portant retrait de délégation au quatrième adjoint
Arrêtés de délégation aux adjoints
Arrêtés de délégation aux conseillers délégués
Arrêté interdiction stationnement parking église et place des 4 Frères Le Blouch
Arrêté portant incorporation d’un bien sans maître dans le domaine communal
Arrêté de circulation marquages au sol rue de la Mairie et rue du Bois de la Salle
Arrêté sur le stationnement des camping-cars
Arrêté de circulation Tro-Park Tour
Arrêté de circulation Balanfournis – avril/mai 2024
Arrêté relatif au stationnement – rue de la Cale (avril-octobre 2024)
Arrêté de circulation et de stationnement Plages de Danse – 10 mai 2024
Arrêté de circulation Balanfournis – juin 2024
Arrêté préfectoral du 29 mai 2024 autorisant à pénétrer dans les propriétés privées
Arrêté stationnement moules-frites Fleurs des Marais 27-07-2024
Arrêté réglementant le stationnement sur la commune du Tour-du-Parc 19-06-2024
Arrêté Village en Fête Comité des Fêtes 13-07-2024
Arrêté Fête de la Mer 04-08-2024
Arrêté de circulation Balanfournis du 8 au 13 juillet 2024
Arrêté marché dominical 2024 (2)
Arrêté Tour de Rhuys 15-09-2024
Arrêté stationnement cale Fête de la Mer 2024
Arrêté stationnement vide-greniers 08-09-2024
Arrêté circulation Balanfournis du 14 au 16 octobre 2024
Arrêté interdiction stationnement parking Rouvran novembre 2024 – mars 2025
Arrêté stationnement Marché de Noël
Arrêté circulation Balanfournis 19 décembre 2024
Arrêté parking église cirque du 7 au 15 mars 2025
Arrêté de circulation Tro Park Tour 12 avril 2025
Arrêté élagage impasse des Landiers 11 mars 2025
