Séance du 8 décembre 2023

La séance du conseil municipal se déroulera dans la salle du conseil municipal de la mairie.

ORDRE DU JOUR :

  • REDEVANCES DES MOUILLAGES 2024
  • TARIFS COMMUNAUX
  • TARIFS BIBLIOTHEQUE COMMUNALE 2024
  • TARIFS DU CAMPING ET LOCATION DE BUNGALOWS DE TOILE POUR 2024
  • TARIFS SPECTACLES ET EVENEMENTS COMMUNAUX
  • TARIFS DE LOCATION DE L’ESPACE PIERRE DERENNES
  • DESIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS COMMUNALES
  • DIMINUTION DES PENALITES DE RETARD A LA SOCIETE MGO POUR LE MARCHE DE CONSTRUCTION POLYVALENTE
  • PARTICIPATION DE LA COMMUNE A L’ETUDE VISANT A CARTOGRAPHIER LE RECUL DU TRAIT DE CÔTE A 30 ET 100 ANS
  • NOMS DES VOIES – NUMEROTATION DES HABITATIONS DE LA RÉSIDENCE DE KERJAMBET
  • PROJET DE RESTRUCTURATION ET EXTENSION DE L’ANCIENNE ÉCOLE POUR LA CRÉATION D’UNE MÉDIATHÈQUE, DE LOGEMENTS ET DE SALLES
  • CESSION D’UNE PORTION DE L’IMPASSE DES PEUPLIERS
  • INCORPORATION D’UN BIEN SANS MAÎTRE DANS LE DOMAINE COMMUNAL – PARCELLE AI 83
  • ACQUISITION DU BIEN SANS MAÎTRE CADASTRÉ AO 143, 144, 145, 146
  • DECISIONS MODIFICATIVES
  • PRISE EN CHARGE DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024
  • ADMISSION EN NON VALEUR
  • MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL D’UN EMPLOI
  • MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
  • DELEGATIONS DU MAIRE
  • MISE EN PLACE DE COMMISSIONS POUR LA REVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME
  • PROPOSITION DE COMPOSITION DE LA CONFERENCE REGIONALE DE LA POLITIQUE DE REDUCTION DE L’ARTIFICIATISATION DES SOLS EN BRETAGNE
  • CONVENTION RELATIVE A LA PRESTATION PAYE ENTRE LA COMMUNE ET LE CENTRE DE GESTION DU MORBIHAN
  • CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE REALISATION ECLAIRAGE – RENOVATION
  • CONVENTION DE PARTENARIAT FT- MODELE 2013 – PROPRIETE FT DES RESEAUX TELECOM
  • CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE REALISATION TELECOM – CONVENTION FT – MODELE 2013 / PROPRIETE FT
  • CONVENTION PETITE ENFANCE 2023

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