La séance du conseil municipal se déroulera dans la salle du conseil municipal de la mairie le lundi 23 novembre 2026 à 18h30
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal de la séance du 21.09.2026
- Application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code général des collectivités territoriales-compte rendu au conseil municipal de diverses décisions
- Commande publique : GMVa Convention air-énergie-climat
- Commande publique : GMVa Convention d’application du Point Info Logement Social
- Domaine et patrimoine : Echange foncier LE MINOUX-Pont Caden et signature de la convention tripartite
- Domaine et patrimoine : Conventions d’occupation temporaire du domaine public pour l’exploitation d’activités saisonnières de restauration
- Domaine et patrimoine : Approbation règlement cimetière
- Domaine et patrimoine : Convention SOLIHA gestion patrimoine immobilier de la commune
- Domaine et patrimoine : Arrêt projet camping-cars Park aux Fosses
- Fonction publique territoriale : Création poste Rédacteur (catégorie B)
- Fonction publique territoriale : Conventions Centre de gestion du Morbihan
- Institutions et vie politique : Commission mouillage
- Finances locales : Décision modificative n°1 poste avitaillement (18€) >> suite à erreur imputation/N° compte erroné
- Finances locales : Autorisation d’engager et liquider les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2027 dans la limite du quart des crédits N-1
- Autres domaines de compétences de la commune : Subvention association Les Pas du Parc
- Autres domaines de compétences de la commune : Dérogation repos dominical 2027
- Autres domaines de compétences de la commune : Forfait mobilité durable
- Autre domaines de compétences de la commune : Remboursement des frais de déplacement et de repas des élus municipaux
- Autres domaines de compétences de la commune : Tarifs communaux 2027
- Autres domaines de compétences de la commune : Tarifs des mouillages 2027
- Enfance-éducation : Subvention au collège de Rhuys pour les projets pédagogiques 2026-2027
- Finances : admission en non-valeur
- Urbanisme : subvention projet aménagement espaces extérieurs Derennes
- Délégation service public camping Roch Vétür
- Reprise de la procédure de révision PLU