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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL LE LUNDI 23 NOVEMBRE 2026

La séance du conseil municipal se déroulera dans la salle du conseil municipal de la mairie le lundi 23 novembre 2026 à 18h30

Ordre du jour :

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 21.09.2026
  • Application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code général des collectivités territoriales-compte rendu au conseil municipal de diverses décisions
  • Commande publique : GMVa Convention air-énergie-climat
  • Commande publique : GMVa Convention d’application du Point Info Logement Social
  • Domaine et patrimoine : Echange foncier LE MINOUX-Pont Caden et signature de la convention tripartite
  • Domaine et patrimoine : Conventions d’occupation temporaire du domaine public pour l’exploitation d’activités saisonnières de restauration
  • Domaine et patrimoine : Approbation règlement cimetière
  • Domaine et patrimoine : Convention SOLIHA gestion patrimoine immobilier de la commune
  • Domaine et patrimoine : Arrêt projet camping-cars Park aux Fosses
  • Fonction publique territoriale : Création poste Rédacteur (catégorie B)
  • Fonction publique territoriale : Conventions Centre de gestion du Morbihan
  • Institutions et vie politique : Commission mouillage
  • Finances locales : Décision modificative n°1 poste avitaillement (18€) >> suite à erreur imputation/N° compte erroné
  • Finances locales : Autorisation d’engager et liquider les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2027 dans la limite du quart des crédits N-1
  • Autres domaines de compétences de la commune : Subvention association Les Pas du Parc
  • Autres domaines de compétences de la commune : Dérogation repos dominical 2027
  • Autres domaines de compétences de la commune : Forfait mobilité durable
  • Autre domaines de compétences de la commune : Remboursement des frais de déplacement et de repas des élus municipaux
  • Autres domaines de compétences de la commune : Tarifs communaux 2027
  • Autres domaines de compétences de la commune : Tarifs des mouillages 2027
  • Enfance-éducation : Subvention au collège de Rhuys pour les projets pédagogiques 2026-2027
  • Finances : admission en non-valeur
  • Urbanisme : subvention projet aménagement espaces extérieurs Derennes
  • Délégation service public camping Roch Vétür
  • Reprise de la procédure de révision PLU

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