Conseil municipal

Le 20 mars 2024, à 18h30

La séance du conseil municipal se déroulera dans la salle du conseil municipal de la mairie.

ORDRE DU JOUR :

  • Comptes administratifs 2023 du budget principal et des budgets annexes
  • Comptes de gestion 2023 du budget principal et des budgets annexes
  • Affectation des résultats 2023 du budget principal et des budgets annexes.
  • Budgets primitifs 2024 du budget principal et des budgets annexes.
  • Dépenses « Fêtes et Cérémonies » à imputer au compte 6232.
  • Application du droit des sols / instruction des dossiers d’enseignes évolution de la convention GMVA / Commune.
  • Adhésion à l’ANEL.
  • Lotissement « Hameau chemin du Roy » : réouverture du processus de candidature et modification du règlement de commercialisation des lots.

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