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Infos pratiques

Mairie de Le Tour-du-Parc

Place de la mairie
56 370 Le Tour-du-Parc
Tél. 02 97 67 30 01
Fax. 02 97 67 39 02
Email : Cliquez ici pour nous contacter
Horaires d'ouverture :
Lundi au vendredi : 9h00 -12h00 / 14h00-17h00
Fermée le jeudi après midi
Permanence urbanisme le samedi matin de 10H à 12H
Date Ordre du jour Document
29/03/2013 CONSEIL MUNICIPAL - Séance du 29 mars 2013

ORDRE DU JOUR :

01 - REGIME INDEMNITAIRE DU PERSONNEL COMMUNAL

02 - BUDGETS PRIMITIFS 2013 -Commune – Camping – Poste...

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08/03/2013 CONSEIL MUNICIPAL - Séance du 8 mars 2013

ORDRE DU JOUR :

01- COMPTE ADMINISTRATIF 2012 : COMMUNE – CAMPING – POSTE D’AVITAILLEMENT - ACCUEIL DE LOISIRS

02 - COMPTE...

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28/11/2012 CONSEIL MUNICIPAL - Séance du 28 novembre 2012

Ordre du jour :

01 –...

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12/09/2012 CONSEIL MUNICIPAL - séance du 12 septembre 2012

ordre du jour :

01 –...

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11/07/2012 CONSEIL MUNICIPAL - séance du 11 juillet 2012

ORDRE DU JOUR :

01-1: PLAN LOCAL D’URBANISME – Bilan de la concertation

01...

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29/05/2012 CONSEIL MUNICIPAL - séance du 29 mai 2012

ordre du jour :

01: SECURITE ROUTIERE

02: CONSTRUCTION DES SERVICES...

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11/05/2012 CONSEIL MUNICIPAL - séance du 11 mai 2012

Ordre du jour :

01 - GR34 – itinéraire de...

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16/03/2012 CONSEIL MUNICIPAL -séance du 16 mars 2012

ORDRE DU JOUR :

01 - COMPTE ADMINISTRATIF 2011 : COMMUNE – CAMPING – POSTE...

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01/03/2012 CONSEIL MUNICIPAL - séance du 01 mars 2012

Ordre du jour :

01 -...

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25/01/2012 CONSEIL MUNICIPAL - Séance du 25 janvier 2012

Ordre du Jour :

Présentation du projet COCORISCO (COnnaissance et COmpréhension des...

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18/11/2011 CONSEIL MUNICIPAL - séance du 18 novembre 2011

Ordre du jour :

01 - Réforme de la fiscalité d’Aménagement – Institution de la Taxe d’Aménagement et vote du taux

02 –...

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22/08/2011 CONSEIL MUNICIPAL - Séance du 22 août 2011

ordre du jour :

Cantine municipale et Garderie...

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08/07/2011 CONSEIL MUNICIPAL - séance du 8 juillet 2011

A l'ordre du jour :

1 – PLAN LOCAL D’URBANISME

- Bilan de la concertation,

- Arrêt du projet

2 – VOTE DES...

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15/04/2011 CONSEIL MUNICIPAL - séance du 15 avril 2011
- COMPTE ADMINISTRATIF 2010 : COMMUNE – CAMPING – POSTE 'AVITAILLEMENT ACCUEIL DE LOISIRS - COMPTE DE GESTION 2010 DU RECEVEUR MUNICIPAL -...
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23/03/2011 CONSEIL MUNICIPAL - séance du 23 mars 2011
ORDRE DU JOUR : 1 – C.C.P.R. : projet de Schéma de Cohérence Territoriale de la Presqu'Ile de Rhuys 2 – C.C.P.R. : projet du Programme Local...
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28/01/2011 CONSEIL MUNICIPAL - séance du 28 janvier 2011
1- Projet de révision simplifiée du POS pour construction des Services Techniques 2 - Projet résidence de tourisme, rue de Toulcaden 3 - Ecole...
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07/12/2010 CONSEIL MUNICIPAL - Séance du 7 décembre 2010
Ordre du Jour : PROJET DE PARC NATUREL : approbation de la chartre, adhésion au Syndicat mixe de gestion du Parc ELABORATION DU PLU DE LA COMMUNE...
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03/12/2010 CONSEIL MUNICIPAL – séance du 3 décembre 2010
Ordre du Jour : ANALYSE FINANCIERE RETROSPECTIVE DE LA COMMUNE DE LE TOUR DU PARC – EXERCICES 2007 à 2009 ANALYSE FINANCIERE PROJECTIVE DE LA...
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12/10/2010 CONSEIL MUNICIPAL - séance du 12 octobre 2010
Aménagement des zones de mouillage : application de NATURA 2000 en mer, choix du cabinet d'étude Location provisoire du logement au camping...
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29/09/2010 CONSEIL MUNICIPAL - séance du 29 septembre 2010
Sept conseillers municpaux ont décidé de ne pas se présenter.
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