23/03/2011 - CONSEIL MUNICIPAL - séance du 23 mars 2011
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ORDRE DU JOUR :
1 – C.C.P.R. : projet de Schéma de Cohérence Territoriale de la Presqu'Ile de Rhuys
2 – C.C.P.R. : projet du Programme Local de l'Habitat de la Presqu'Ile de Rhuys
3 – Commune d'ARZON : Elaboration du PLU
4 – Zones de Mouillages : prise en charge de la gestion
5 – Travaux et acquisitions diverses
6 – Personnel Communal : Condition d'organisation du Temps Partiel de droit
7 – Camping Municipal : nomination du régisseur, convention de régie
8 - Divers